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1.- TITULARITÉ DU SITE WEB.

Raison sociale de l’entreprise : Density Networks SL
Nom du titulaire : Eloy
Siège social : Plaza de la Constitución, 4, 1ºDch
Ville : San Agustín de Guadalix
Province : Madrid
C.P. : 28750
C.I.F./D.N.I. : B87479218
Coordonnées téléphoniques : 902392900
Courrier électronique : info@densitynetworks.com
Données d’enregistrement : inscrite au registre du commerce de Madrid, volume : 34.410, folio : 101, section : 8, feuille M-618964, enregistrement : 1re

2.- OBJET.

Le site Web offre à ses utilisateurs l’accès aux informations et aux services fournis par Density Networks auxdites personnes ou organisations qui s’y intéressent.

3.- ACCÈS ET UTILISATION DU SITE.

3.1.- Caractère gratuit de l’accès et de l’utilisation du site.
L’accès au site est gratuit pour ses utilisateurs.
3.2.- Enregistrement des utilisateurs.

En règle générale, l’accès et l’utilisation du site Web ne nécessitent pas d’abonnement ou d’enregistrement préalable de ses utilisateurs.

4.- CONTENU DU SITE.

La langue utilisée par le titulaire sur le site Web sera l’espagnol. Density Networks n’est ni responsable du manque de compréhension de la langue du site par l’utilisateur ni de ses conséquences.
Density Networks peut modifier le contenu sans préavis, ainsi que le supprimer et le modifier sur le site, notamment la manière dont on y accède, sans aucune justification et librement, sans être responsable des conséquences qu’il pourrait avoir pour les utilisateurs.
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5.- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

L’accès au site Web et l’utilisation non autorisée qui peut être faite des informations qu’il contient sont sous la seule responsabilité de la personne qui les exploite. Density Networks ne sera pas responsable des conséquences, dommages ou préjudices pouvant résulter de cet accès ou de cette utilisation. Density Networks n’est ni responsable des erreurs de sécurité pouvant survenir ni des dommages pouvant être causés au système informatique de l’utilisateur (matériel et logiciel), aux fichiers ou aux documents qui y sont stockés, en raison de :
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– un dysfonctionnement du navigateur,
– et/ou l’utilisation de versions non mises à jour.
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7.- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE.

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 8.- POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES

Density Networks garantit la protection et la confidentialité des données à caractère personnel, de toute nature, fournies par nos sociétés clientes, conformément aux dispositions de la loi organique 15/1999 du 13 décembre sur la protection des données à caractère personnel.
Toutes les données fournies, indispensable pour fournir les services demandés par les utilisateurs, par nos sociétés clientes à Density Networks ou à son personnel seront incluses dans un fichier de données informatique de données à caractère personnel créé et conservé sous la responsabilité de Density Networks.
Les données fournies seront traitées conformément à la réglementation sur les mesures de sécurité (décret royal 1720/2007 du 21 décembre). En ce sens, Density Networks a adopté les niveaux de protection légalement requis et a mis en place toutes les mesures techniques à sa portée pour éviter les pertes, utilisations abusives, modifications, accès non autorisés par des tiers. Cependant, l’utilisateur doit savoir que les mesures de sécurité sur Internet ne sont pas infaillibles. Si nous estimons qu’il est approprié de transférer ses données à caractère personnel vers d’autres entités, l’utilisateur sera informé des données cédées, de la raison d’être du fichier ainsi que du nom et de l’adresse du destinataire du transfert, afin d’obtenir son consentement sans équivoque à cet égard.
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9.- LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE.

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